Aperçu sur la procédure pénale au Cameroun, de Sylvestre NAH NAH, 2015

« Le Cameroun à la recherche de son droit criminel ». C’est ainsi que l’on pourrait intituler une œuvre de recherche en droit pénal et en procédure pénale camerounais. Depuis les indépendances, le droit pénal s’est façonné au fil des années et au gré de circonstances menaçant la sécurité et la tranquillité des citoyens. Ainsi, est-on passé du code d’instruction criminelle au code pénal, en passant par les lois de procédure spécifique à la zone anglophone du Cameroun.

Les années de braise du grand banditisme dont fait référence le professeur Stanislas Melone et d’autres auteurs tel Anoukhaha François, vont déclencher une répression visant à éradiquer ce fléau qui a connu ses cambrioleurs et autres casseurs de coffres-forts. L’on croyait cette période révolue, c’était sans compter la survenance du village global mondial avec son banditisme international, la montée des anarchies, des intégrismes religieux, et d’autres infractions dit de grand banditisme comme les crimes de guerre, les trafic d’enfants, les violences contre les femmes, etc. La présente œuvre vise, avec la survenance au Cameroun des années de démocratie, à restituer autant que possible, les nouvelles règles pénales en matière de procédure pénale.

Elle intègre les nouvelles obligations incombant à la police judiciaire, notamment leurs investigations, les obligations en matière de garde-à-vue, les nouvelles structures d’enquêtes de police particulières, ainsi que le rôle du procureur de la République et celui du procureur général. L’ouvrage traite ainsi des notions du droit pénal général au Cameroun, (partie préliminaire), du nouveau système de la procédure pénale avec la loi du 27 juillet 2005 (deuxième partie) qui intègre les juridictions pénales, le déroulement de l’enquête préliminaire, les droits du suspect, les infractions flagrantes, les perquisitions, les saisies, les contrôles, les vérifications d’identité et examen de situation, l’ Anif, la Conac, la Commission des marchés financiers. Il est aussi passé en revue l’ensemble non exhaustif des textes en usage dans toutes les matières relevant de la procédure pénale et du Code pénal, auxquels on peut ajouter nombre de principes de droit tels que celui de la présomption d’innocence, le droit au silence du suspect, le droit à un avocat dès l’enquête préliminaire, le droit d’être traité humainement dès l’enquête, le respect de la personne humaine. Le présent ouvrage est agrémenté d’une jurisprudence fournie, nationale et internationale, en passant par les juridictions des droits de l’homme et des libertés fondamentales internationales. Le présent ouvrage, dans un français facile, s’adresse aux étudiants en droit, aux praticiens en droit camerounais, comme étrangers (magistrats, huissiers de justice, notaires, experts judiciaires ou non, greffiers, avocats, etc.), aux universitaires, aux sociétés d’assurances, à toutes les sociétés et surtout au simple justiciable.